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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE
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BISCOTTES NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCOTTES NOVA
ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE (S.A.), Avenue W. Churchill, 31340 VILLEMUR.

Numéro de dépôt :
1167116
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque BISCOTTES NOVA

Déposée le 15 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BISCOTTES NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE - France.

La marque BISCOTTES NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BISCOTTES NOVA est expirée depuis le 15 juillet 1990.

ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , PAIN BRUSSON , (Marque figurative) , NOVAMYL


ETABLISSEMENTS BRUSSON JEUNE (S.A.), Avenue W. Churchill, 31340 VILLEMUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Biscottes, pain, produits de Régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.